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Textes de référence

NORMALISATIONNorme NF EN 752 Consulter le site : www.boutique.afnor.org



Norme NF EN 1916 (NF P 345-1) Consulter le site : www.boutique.afnor.org



NF P 16-345-2 Consulter le site : www.boutique.afnor.org



NF EN 1917 (NF P 16-346-1) Consulter le site : www.boutique.afnor.org



NF P 16-346-2 Consulter le site : www.boutique.afnor.org



Norme NF EN 752 Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments Consulter le site : www.boutique.afnor.org



ARRETESArrêté du 22 juin 2007 (art. 16) Consulter le site : www.legifrance.gouv.fr



Arrêté du 21 août 2008 Consulter le site : www.legifrance.gouv.fr



Arrêté du 17 décembre 2008 Consulter le site : www.legifrance.gouv.fr



Arrêté du 3 octobre 2008 Consulter le site : www.legifrance.gouv.fr



Arrêté du 6 mai 1996 Consulter le site : www.legifrance.gouv.fr



DECRETSDécret 2007-1400 Consulter le site : www.legifrance.gouv.fr



DIRECTIVESDirective 91/271 du 21 mai 1991 Consulter le site : eur-lex.europa.eu



Directive 98/15/CE du 27 février 1998 Consulter le site : eur-lex.europa.eu



Directive n° 2000/60 sur l’eau Consulter le site : eur-lex.europa.eu



LOISLoi sur l’eau Consulter le site : www.legifrance.gouv.fr



Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau Consulter le site : www.legifrance.gouv.fr



Loi n° 2004-811 Consulter le site : www.legifrance.gouv.fr



REFERENTIELS TECHNIQUESFascicule 70 Consulter le site : portail.documentation.developpement-durable.gouv.fr



AUTRESInstruction Technique 77-284 Télécharger



NF EN 1610 Consulter le site : www.boutique.afnor.org



NF P 98-331 Consulter le site : www.boutique.afnor.org