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Eaux usées
Assainissement non collectif
Pour respecter la Directive européenne 91/271, toutes les eaux résiduaires doivent être traitées avant tout rejet dans la nature.
Chaque commune définit les zones d’habitation soumises à l’assainissement non collectif.
Pour toutes les maisons construites dans ces zones, la solution d’une fosse toutes eaux en béton, qui assure le prétraitement, est la plus utilisée pour sa durabilité et sa fiabilité.
Elle doit être accompagnée en aval d’un dispositif de traitement assurant l’épuration des effluents.

Bonnes pratiques
Les eaux usées sont collectées et acheminées vers la fosse toutes eaux. En cas d’éloignement de la fosse de l’habitation, un bac à graisse permet de retenir les huiles et matières grasses des eaux ménagères.
Obligations
L’arrêté du 7 septembre 2009 fixe les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de demande biochimique en oxygène mesurée à cinq jours (DBO5). Pour l'application de cet arrêté, les termes : " installation d'assainissement non collectif " désignent toute installation d'assainissement assurant la collecte, le transport, le traitement et l'évacuation des eaux usées domestiques ou assimilées des immeubles ou parties d'immeubles non raccordés à un réseau public de collecte des eaux usées.
Traitement
Les fosses toutes eaux permettent de retenir les matières en suspension et les graisses (prétraitement) et assurent une liquéfaction de la matière solide. Leur volume est de 3 m3 pour 5 pièces principales (+ 1 m3 par pièce supplémentaire).
Le traitement est réalisé par différentes filières en fonction de la perméabilité du sol (traitement dans le sol superficiel en place ou reconstitué).
Des boîtes de collecte et de bouclage permettent le maillage du réseau de distribution et le traitement des effluents.


